Chemin de navigation




L
Administration de l'époque révolutionnaire et impériale (1790-1809)
- Dates extrêmes : 1785 - 1818
- Mode d'entrée : Versement
- Date d'entrée : 28/08/2019
- Nombre d'articles : 89

Voir le plan de classement du fonds
Voir les notices L  Voir la liste des notices
chargement en cours


Producteur : Gouvernement de la colonie
Rechercher sur le contenu des notices de ce fonds
NB :Tapez un Espace pour l'opérateur 'ET' et 'OU' pour l'opérateur 'OU'. Le caractère '@' peut servir de troncature

Sommaire

    Lois, décrets, arrêtés, décisions (1789-1809) - L 1-7; L 11 - L 77

    Agent du gouvernement (1788-1809) - L 8-10; L 12-47

    Ordonnateur (1791-1804) - L 48-58

    Assemblée coloniale (1791-1800) - L 59-61

    Administration départementale (1785-1800) - L 62-66

    Domaines (1789-1808) - L 67-69

    Affaires communales. Elections (1792-1804) - L 70 - L 80

    Affaires militaires (1787-1805) - L 72-74

    Cultes (1794-1802) - L 75

    Justice (1789-1818) - L 81-87

    Marine et guerre de course (1793-1808) - L 91-95