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Articles d'archives

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Cote : SN813 - Dates : 1846-1951

Analyse : Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951 : affiches et bulletins de vote des candidats
Tutelle des communes.- Oyapock, bureau de bienfaisance, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes.- Commune d'Iracoubo, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes. - Commune de Cayenne, budget primitif pour 1942 : documents soumis au contrôle de légalité (1941-1943)
Tutelle des communes. - Équipement des communes : liste des travaux à prévoir sur emprunt (s. d. [1941])listes des travaux exécutés en 1940 et 1939, état de comparaison entre les budgets de 1941 et 1942
Tutelle des communes. - Plan de campagne des communes pour 1942 : correspondance, délibération de la Ville de Cayenne
Tutelle des communes.- Commune de Sinnamary, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes.- Commune de Macouria, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes.- Commune d'Oyapock, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes.- Commune de Kourou, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes.- Commune de Matoury, compte de gestion : pièces justificatives (janvier 1931 et 1933)
Tutelle des communes.- Commune de Kaw, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes.- Commune de Roura, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Tutelle des communes.- Commune de Remire-Montjoly, compte de gestion : pièces justificatives (1933)
Cour d'assises de la Guyane : dossier de procédure conte Victor Vernier, régisseur d'habitation, poursuivi pour coups et blessure contre l'esclave Justine (1846) MAUVAIS ÉTAT. NON COMMUNICABLE.

Série : SN - Série numérique provisoire - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/12/2016
Communicable en : 1951

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ELECTION CANTONALE, COMMUNE, FINANCES COMMUNALES, - [Lieux] SAINT-GEORGES DE L'OYAPOCK, IRACOUBO, CAYENNE, SINNAMARY, MACOURIA, KOUROU, MATOURY, REGINA-KAW, ROURA, REMIRE-MONTJOLY,

Documents iconographiques associés :  Voir les documents