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Cote : L93 - Dates : 1798-1803

Analyse : Guerre de course : règlement, dépêches ministérielles (an X-an XI), état de répartitions (s. d.) ; contentieux sur la prise du brick américain Le Pilgrim : correspondance, extrait de jugement du tribunal, procès verbal (an VII).
Rôle d'équipage de la corvette La Bayonnaise (an VII)

Série : L - Administration de l'époque révolutionnaire et impériale (1790-1809) - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Marine et guerre de course>

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 28/08/2019
Communicable en : 1803

Original Consultable : NON car Mauvais état

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] MARINE, - [Lieux] ETATS-UNIS D'AMERIQUE,

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