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Articles d'archives

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Cote : 6Edepot21 - Dates : 1983-1985

Analyse : Centre social en milieu rural, financement : extrait des délibérations du conseil municipal, dossier de subvention, correspondance (1983-1985) ; construction : extraits des délibérations du conseil municipal, avis d'appel d'offres, cahiers des charges, actes d'engagement, factures, correspondance, plans (1984-1985) ; déplacement du réseau moyenne tension : dossier de demande (correspondance, mémoire, plans), notification du refus d'EDF (1985) ; ouverture du centre : extrait des délibérations du conseil municipal, fiches de projet d'atelier (1985)

Série : Edepot - Archives communales et intercommunales déposées
Sous-série : 6Edepot - Archives communales déposées de Iracoubo - Voir le fonds d'origine
Producteur : Commune d'IracouboPlan de classement : EDIFICES COMMUNAUX>

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/05/2018
Communicable en : 1985

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, - [Lieux] IRACOUBO,

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