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Articles d'archives

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Cote : 3Up8 - Dates : 1888

Analyse : Tribunal de première instance de Cayenne : feuilles d'audiences correctionnelles

1 registre papier

Série : Up - Archives des juridictions (1800-1946) : série provisoire
Sous-série : 3Up - Tribunaux de première instance de Cayenne et du Maroni (sous-série provisoire) - Voir le fonds d'origine
Producteur : Etat/Tribunal de grande instance de Cayenne

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 17/12/2018
Communicable en : 1888

Original Consultable : NON car Mauvais état

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