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Cote : 3Up3 - Dates : 1915-1953

Analyse : Tribunal de première instance de Cayenne : registre des marques de fabrique (22 juillet 1915-22 avril 1921, 1953)

1 cahier papier

Série : Up - Archives des juridictions (1800-1946) : série provisoire
Sous-série : 3Up - Tribunaux de première instance de Cayenne et du Maroni (sous-série provisoire) - Voir le fonds d'origine
Producteur : Etat/Tribunal de grande instance de Cayenne

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 17/12/2018
Communicable en : 1953

Original Consultable : NON car Mauvais état

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] AFFAIRE COMMERCIALE, PROPRIETE INDUSTRIELLE,

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