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Cote : 3Up3 - Dates : 1915-1953
Analyse :
Tribunal de première instance de Cayenne : registre des marques de fabrique (22 juillet 1915-22 avril 1921, 1953)
1 cahier papier |
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Série : Up - Archives des juridictions (1800-1946) : série provisoire Sous-série : 3Up - Tribunaux de première instance de Cayenne et du Maroni (sous-série provisoire) - Voir le fonds d'origine Producteur : Etat/Tribunal de grande instance de Cayenne Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 17/12/2018 Communicable en : 1953 Original Consultable : NON car Mauvais état Termes d'indexation : - [Thesaurus] AFFAIRE COMMERCIALE, PROPRIETE INDUSTRIELLE, Documents iconographiques associés : Voir les documents |