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Articles d'archives

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Cote : 3J47 - Dates : 1924

Analyse : Bagne.- Documents concernant Claudius Brivot, de Saône-et-Loire, condamné au bagne en 1910 : lettre au gouverneur de la Guyane par laquelle il demande son admission à la relégation individuelle provisoire, extrait de registre matricule, notes des services du ministère des finances à propos des extraits de jugement le concernant.

11 pièces papier. Photocopies.

Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série : 3J - Copies et transcriptions de documents originaux conservés hors des archives territoriales - Voir le fonds d'origine
Producteur : ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE

Support : Papier (Bon); Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Réintégration
Année d'entrée : Décembre 2019
Communicable en : 1924

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, POPULATION PENITENTIAIRE,

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