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Cote : 3J47 - Dates : 1924
Analyse :
Bagne.- Documents concernant Claudius Brivot, de Saône-et-Loire, condamné au bagne en 1910 : lettre au gouverneur de la Guyane par laquelle il demande son admission à la relégation individuelle provisoire, extrait de registre matricule, notes des services du ministère des finances à propos des extraits de jugement le concernant.
11 pièces papier. Photocopies. |
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Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire Sous-série : 3J - Copies et transcriptions de documents originaux conservés hors des archives territoriales - Voir le fonds d'origine Producteur : ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE Support : Papier (Bon); Papier (Bon) Modalités d'entrée : Réintégration Année d'entrée : Décembre 2019 Communicable en : 1924 Termes d'indexation : - [Thesaurus] ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, POPULATION PENITENTIAIRE, Documents iconographiques associés : Voir les documents |