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Cote : 2Q1 - Dates : 1839-1846

Analyse : Registre composite comprenant : Habitations domaniales de Montjoly et de Baduel, établissement de Saint-Denis et salles d'asile, inventaire estimatif : procès verbal (29 août 1846) ; habitations de Montjoly et Baduel : baux à ferme avec inventaires descriptifs joints (1841) ; commission destinée "à donner son avis sur les chances de succès et les dépenses que pourrait nécessiter la culture des plantes fourragères sur les terres qui dépendent du dommaine colonial de Baduel" : arrêté de création (1er mars 1841), procès verbal de séance (14 mars 1841), correspondance (1841) ; concession Lechevalier : correspondance (1839), extrait de l'arrêt du conseil d'Etat du 29 août 1788 (copie, s. d.) avec plans légendés et annotés (s. d. [après 1826])

1 registre papier

Série : Q - Domaine. Enregistrement. Hypothèques
Sous-série : 2Q - Domaine (1809-1946) - Voir le fonds d'origine
Producteur : Gouvernement de la coloniePlan de classement : Gestion du domaine>

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 00/00/0000
Communicable en : 1846

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] DOMAINE IMMOBILIER, AGRICULTURE, EXPLOITATION AGRICOLE, - [Lieux] REMIRE-MONTJOLY, BADUEL, CAYENNE,

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