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Cote : 1J23 - Dates : 1794
Analyse :
Esclavage : décret n° 2262 de la Convention Nationale qui abolit "l'esclavage des nègres dans les colonies". (16 pluviôse an II – 4 janvier 1794, 2 pages).
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Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire Sous-série : 1J - Petits fonds et pièces isolées - Voir le fonds d'origine Producteur : ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE Modalités d'entrée : Achat Année d'entrée : Juin 1990 Communicable en : 1794 Termes d'indexation : - [Thesaurus] ESCLAVAGE, AFFRANCHISSEMENT, Documents iconographiques associés : Voir les documents |