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Cote : 1J23 - Dates : 1794

Analyse : Esclavage : décret n° 2262 de la Convention Nationale qui abolit "l'esclavage des nègres dans les colonies". (16 pluviôse an II – 4 janvier 1794, 2 pages).

Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série : 1J - Petits fonds et pièces isolées - Voir le fonds d'origine
Producteur : ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE

Modalités d'entrée : Achat
Année d'entrée : Juin 1990
Communicable en : 1794

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ESCLAVAGE, AFFRANCHISSEMENT,

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