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Cote : 1ETP19 - Dates : 1998-2001
Analyse :
Programme de maîtrise des déchets (PMD) : convention ADEME/Conseil régional/Conseil général pour la maîtrise des déchets, comptes rendus des comités de gestion du PMD , rapport d’activité du PMD (1996-1998 et 1996-1999), accord-cadre pluriannuel (2000-2006) ADEME/Région/département pour la maîtrise des déchets, convention annuelle d’application (2000-2001), comptes rendus des comités de gestion 2000 du PMD, correspondance
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Série : ETP - Entreprises et établissements publics Sous-série : 1ETP - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), direction régionale de Guyane - Voir le fonds d'origine Producteur : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie/Guyane Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 04/07/2017 Communicable en : 2001 Termes d'indexation : - [Thesaurus] ELIMINATION DES DECHETS, ENVIRONNEMENT, Documents iconographiques associés : Voir les documents |