Chemin de navigation

Articles d'archives

Copier le lien ci-dessous  

Cote : 1ETP19 - Dates : 1998-2001

Analyse : Programme de maîtrise des déchets (PMD) : convention ADEME/Conseil régional/Conseil général pour la maîtrise des déchets, comptes rendus des comités de gestion du PMD , rapport d’activité du PMD (1996-1998 et 1996-1999), accord-cadre pluriannuel (2000-2006) ADEME/Région/département pour la maîtrise des déchets, convention annuelle d’application (2000-2001), comptes rendus des comités de gestion 2000 du PMD, correspondance

Série : ETP - Entreprises et établissements publics
Sous-série : 1ETP - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), direction régionale de Guyane - Voir le fonds d'origine
Producteur : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie/Guyane

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 04/07/2017
Communicable en : 2001

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ELIMINATION DES DECHETS, ENVIRONNEMENT,

Documents iconographiques associés :  Voir les documents