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Articles d'archives

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Cote : 16J8 - Dates : 2013-2018

Analyse : Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Mana, projet de construction d'un parc solaire : dossier de demande de permis de construire (2017), registre d'enquête publique (2018). Montsinéry-Tonnegrande, aménagement de la zone dite Kalina, lieu-dit La Baume : dossier correctif loi sur l'eau (2013), registre d'enquête publique (2014). Régina-Kaw, aménagement de voirie agricole à Cacao sud, autorisation au titre de la loi sur l'eau : dossier de demande (2016).

Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine
Producteur : Bruxelles (Christian)

Modalités d'entrée : Don
Année d'entrée : 21/05/2019
Communicable en : 2018

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] PRODUCTION ELECTRIQUE, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT, POLICE DES EAUX, CHEMIN RURAL, - [Lieux] KOUROU, MANA, MONTSINERY-TONNEGRANDE, REGINA-KAW,

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