Copier le lien ci-dessous
|
|
Cote : 16J7 - Dates : 2008-2012
Analyse :
Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Matoury, centre commercial Family Plaza, autorisation d'exploitation : dossier de demande (avec plans), dossier de présentation (avec plans), rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur (2008-2009) ; aménagement de la 2de entrée de la ville, voie de liaison Copaya-Matourienne : dossier d'enquête publique, étude préliminaire, rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur (2009 et 2012)
|
|
Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine Producteur : Bruxelles (Christian) Modalités d'entrée : Don Année d'entrée : 21/05/2019 Communicable en : 2012 Termes d'indexation : - [Thesaurus] BATIMENT INDUSTRIEL, GRANDE SURFACE COMMERCIALE, URBANISME, RESEAU ROUTIER, - [Lieux] KOUROU, MATOURY, Documents iconographiques associés : Voir les documents |