Copier le lien ci-dessous
|
|
Cote : 16J6 - Dates : 2010-2011
Analyse :
Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Kourou, centre de propulsion d'eau glacée, autorisation d'exploiter : dossier de demande, dossier de présentation (avec plans), rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur
|
|
Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine Producteur : Bruxelles (Christian) Modalités d'entrée : Don Année d'entrée : 21/05/2019 Communicable en : 2011 Termes d'indexation : - [Thesaurus] BATIMENT INDUSTRIEL, - [Lieux] KOUROU, Documents iconographiques associés : Voir les documents |