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Articles d'archives

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Cote : 16J6 - Dates : 2010-2011

Analyse : Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Kourou, centre de propulsion d'eau glacée, autorisation d'exploiter : dossier de demande, dossier de présentation (avec plans), rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur

Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine
Producteur : Bruxelles (Christian)

Modalités d'entrée : Don
Année d'entrée : 21/05/2019
Communicable en : 2011

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] BATIMENT INDUSTRIEL, - [Lieux] KOUROU,

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