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Articles d'archives

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Cote : 16J3 - Dates : 2008-2018

Analyse : Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Matoury, construction d'un casino par la société SOGEXCAM, impact au titre de la loi sur l'eau : rapport d'étude et mémoire de réponse de la société (2015). Saint-Georges de l'Oyapock, construction de la cité scolaire, mise en conformité du plan local d'urbanisme : notice de présentation (avril 2018), registre d'enquête publique (2018). Macouria, aménagement du lotissement "Le bois d'opale", impact environnemental : notice d'impact, plans et documents graphiques, registre d'enquête publique (2008).

Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine
Producteur : Bruxelles (Christian)

Modalités d'entrée : Don
Année d'entrée : 21/05/2019
Communicable en : 2018

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] POLICE DES EAUX, CASINO, CONSTRUCTION SCOLAIRE, URBANISME, LOTISSEMENT, ENVIRONNEMENT, - [Lieux] MATOURY, SAINT-GEORGES DE L'OYAPOCK, MACOURIA,

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