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Articles d'archives

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Cote : 16J2 - Dates : 2009-2014

Analyse : Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Saül, schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales : recueil des données, élaboration des scenarii et élaboration du schéma (2009-2010), carte du zonage d'assainissement (septembre 2010), dossier d'autorisation préalable de distribuer de l'eau potable et de déclaration publique des périmètres de protection (octobre 2010), dossier d'enquête publique, registre d'enquête public et rapport du commissaire-enquêteur (2011-2012). Cayenne, projet de développement et de renouvellement urbain, mise en compatibilité du plan local d'urbanisme : registre d'enquête publique (2014).

Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine
Producteur : Bruxelles (Christian)

Modalités d'entrée : Don
Année d'entrée : 21/05/2019
Communicable en : 2014

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] TRAITEMENT DES EAUX USEES, EAU POTABLE, URBANISME, OPERATION D'URBANISME, - [Lieux] SAÜL, CAYENNE,

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