Copier le lien ci-dessous
|
|
Cote : 16J2 - Dates : 2009-2014
Analyse :
Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Saül, schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales : recueil des données, élaboration des scenarii et élaboration du schéma (2009-2010), carte du zonage d'assainissement (septembre 2010), dossier d'autorisation préalable de distribuer de l'eau potable et de déclaration publique des périmètres de protection (octobre 2010), dossier d'enquête publique, registre d'enquête public et rapport du commissaire-enquêteur (2011-2012). Cayenne, projet de développement et de renouvellement urbain, mise en compatibilité du plan local d'urbanisme : registre d'enquête publique (2014).
|
|
Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine Producteur : Bruxelles (Christian) Modalités d'entrée : Don Année d'entrée : 21/05/2019 Communicable en : 2014 Termes d'indexation : - [Thesaurus] TRAITEMENT DES EAUX USEES, EAU POTABLE, URBANISME, OPERATION D'URBANISME, - [Lieux] SAÜL, CAYENNE, Documents iconographiques associés : Voir les documents |