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Articles d'archives

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Cote : 16J1 - Dates : 2007-2012

Analyse : Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Awala-Yalimapo, étude du schéma directeur d'assainissement des eaux : rapports de phase 1 et 3, dossier d'enquête publique de zonage, registre d'enquête publique, rapport et conclusions motivées (2010-2012). Saint-Laurent-du-Maroni, zone d'aménagement concerté (ZAD) de Saint-Maurice, révision simplifiée du plan d'occupation des sols :dossier de création (2007), note de présentation (2009), rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur (2009).

Série : J - Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série : 16J - Fonds Christian Bruxelles, commissaire-enquêteur - Voir le fonds d'origine
Producteur : Bruxelles (Christian)

Modalités d'entrée : Don
Année d'entrée : 21/05/2019
Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] TRAITEMENT DES EAUX USEES, EAU, ZONE D'AMENAGEMENT, URBANISME, - [Lieux] AWALA-YALIMAPO, SAINT-LAURENT-DU-MARONI,

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