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Articles d'archives

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Cote : 1144W309 - Dates : 1986

Analyse : Bureau du conseil général, séances des 16 et 20 juin 1986 : rapports avec pièces jointes
Concerne notamment : augmentation des ressources en eau potable de l'Île-de-Cayenne (programme de recherche d'eau souterraine dans le massif du Mahury), relogement des expropriés de Baduel (construction de la cité administrative), prolongation d'un bail agricole à Morne Coco, transport public et scolaire, indemnité de sujétion spéciale accordée au personnel départemental médical et para-médical

Versement : 1144W - Producteur : Conseil général/Secrétariat du Conseil général - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Délibérations et motions du Conseil général>

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 31/08/2018
Communicable en : 1986

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL GENERAL, EAU POTABLE, CITE ADMINISTRATIVE, EXPLOITATION AGRICOLE, CONCESSION DOMANIALE, TRANSPORT EN COMMUN, TRANSPORT SCOLAIRE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, MEDECIN, AUXILIAIRE MEDICAL,

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