Copier le lien ci-dessous
|
|
Cote : 1144W277 - Dates : 1980-1984
Analyse :
Immeubles départementaux.- Classement en ports d'État des ports du Larivot et de Dégrad des Cannes, échange de terrains entre l'État et le Département : rapport au Conseil général (avec pièces jointes), délibération
|
|
Versement : 1144W - Producteur : Conseil général/Secrétariat du Conseil général - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Domaine départemental> Support : Papier (Bon); Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 31/08/2018 Communicable en : 1984 Termes d'indexation : - [Thesaurus] PORT, DOMAINE IMMOBILIER, Documents iconographiques associés : Voir les documents |