Copier le lien ci-dessous
|
|
Cote : 1144W229 - Dates : 1987
Analyse :
Cession gratuite au département d'un terrain boisé à préserver : rapport de l'ADUAG, rapport au Conseil général
|
|
Versement : 1144W - Producteur : Conseil général/Secrétariat du Conseil général - Voir le fonds d'origine Plan de classement : Environnement> Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 31/08/2018 Communicable en : 1987 Termes d'indexation : - [Thesaurus] FORET, ACQUISITION DOMANIALE, Documents iconographiques associés : Voir les documents |