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Cote : 1139W79 - Dates : 1970-1980

Analyse : Taxis.- Réglementation : arrêtés, compte rendu de réunion (1979). Commission départementale de discipline, nomination et renouvellement des membres : arrêtés (1970-1980) ; séance du 23 octobre 1976 : procès verbal (1976). Recensement des exploitants : circulaire ministérielle, correspondance, listes fournies par les communes de Cayenne, Kourou et Rémire-Montjoly (1979-1980).

Versement : 1139W - Producteur : Etat/Préfecture de la Guyane - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon); Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 17/01/2018
Communicable en : 1980

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CHAUFFEUR DE TAXI, PROFESSION REGLEMENTEE, - [Lieux] CAYENNE, KOUROU, REMIRE-MONTJOLY,

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