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Cote : 1024W34 - Dates : 1980-1981

Analyse : Sport.- Fonds départemental de développement du sport et des loisirs éducatifs, programme d'affectation : rapport au Conseil général et délibération (1980). Subvention aux associations sportives : notes, rapports au Conseil général et à la commission permanente avec pièces jointes (1981)

Versement : 1024W - Producteur : Conseil général/Bureau des finances du Département - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/03/1986
Communicable en : 1981

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] SPORT, ASSOCIATION SPORTIVE,

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