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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 46 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 6Edepot
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Cote : 6Edepot1 - Dates : 1968-1976 - Conseil municipal : registre des délibérations (25 février 1968-16 octobre 1976) [...]

Cote : 6Edepot2 - Dates : 1858-1865 - Agriculture : transcription des permis d'exploitation de bois et d'élevage accordés par le directeur de l'intérieur (8 septembre 1858-7 octobre 1865, incomplet du début et de la fin) [...]

Cote : 6Edepot3 - Dates : 1910 - Agriculture : transcription des permis d'exploitation de bois et d'élevage accordés par le directeur de l'intérieur (n° 5 à 7, 25 mars-25 août 1910, incomplet) [...]

Cote : 6Edepot4 - Dates : 1954-1960 - Personnel communal, statut : circulaire, statuts du personnel et du garde champêtre (1956-1959) ; état nominatif des agents communaux en service au 15 janvier 1959 ; licenciement, salaire, reclassement : arrêtés du maire, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1954-1960) [...]

Cote : 6Edepot5 - Dates : 1946 - Élection à l'Assemblée nationale constituante : procès verbal des opérations de vote [...]

Cote : 6Edepot6 - Dates : 1944-1947 - Finances : livre-journal des recettes [...]

Cote : 6Edepot7 - Dates : 1945-1949 - Finances : livre-journal des dépenses [...]

Cote : 6Edepot8 - Dates : 1969 - Agriculture : inventaire des moyens de production de l'agriculture traditionnelle, étude de la direction départementale de l'agriculture (DDA) [...]

Cote : 6Edepot9 - Dates : 1966-1988 - Bâtiments communaux.- Construction d'une nouvelle mairie, emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations : arrêté préfectoral, notes, correspondance (1966-1970) ; marché : devis, cahiers des charges, convention de maîtrise d'œuvre et de maîtrise d'ouvrage, avis d'adjudication, procès verbal d'adjudication, plans (1966-1967) ; résiliation du marché : procès verbal de carence, correspond [...]

Cote : 6Edepot10 - Dates : 1959-1966 - Édifices du culte.- Chapelle de Trou-Poisson, construction : correspondance (1959). Église et chapelle de Trou-Poisson, réfection : correspondance, devis (1965-1966) [...]

Cote : 6Edepot11 - Dates : 1988 - Cimetière, réparation et aménagement : extrait de délibération du conseil municipal avec mémoire explicatif [...]

Cote : 6Edepot12 - Dates : 1956-1967 - Écoles.- Construction d'une école à trois classes par la méthode des projets-types : correspondance (1956-1957), arrêté préfectorale (1957), marché (1958), décomptes et notes d'honoraires (1960). Construction d'une classe supplémentaire, acquisition d'un terrain à l'amiable : acte de cession, correspondance, arrêté préfectoral (1963-1964). Réfection des impostes : devis, correspondance (1967) [...]

Cote : 6Edepot13 - Dates : 1969-1972 - Écoles.- Construction d'un groupe scolaire de deux classes et de deux logements, approbation du projet : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1969-1970) ; emprunt et subvention : extraits de délibération du conseil municipal, fiche de renseignement, correspondance, arrêté préfectoral (1971-1972) ; réalisation : devis, cahier des charges, plans, avis d'appel d'offres, [...]

Cote : 6Edepot14 - Dates : 1980-1984 - Écoles.- Construction de trois classes maternelles et deux logements, approbation du projet et financement : correspondance, notes, arrêtés (1980-1982) ; réalisation : avant-projet sommaire, avant(projet détaillé, plans, devis, avis d'appel d'offres, marchés, correspondance, comptes rendus de visite (1980-1982) ; réception des travaux : rapports, procès verbal de réception, correspondance (1981 [...]

Cote : 6Edepot15 - Dates : 1981 - Constructions scolaire,besoins des communes pour les années 1982 à 1985 : circulaire de l'inspection d'académie, réponse du maire [...]

Cote : 6Edepot16 - Dates : 1975 - Écoles.- Construction d'une classe, d'un logement et d'une cantine : contrat d'architecte passé avec I. Darcissac [...]

Cote : 6Edepot17 - Dates : 1959-1964 - Groupe scolaire, aménagement d'un plateau d'éducation physique : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, devis, notice descriptive, plans [...]

Cote : 6Edepot18 - Dates : 1983-1989 - Complexe sportif, aménagement : avant-projet sommaire avec plans (1983). Plateau omnisports, financement et construction : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, facture (1987-1989) [...]

Cote : 6Edepot19 - Dates : 1969 - Piscine, proposition d'un modèle économique : note du chef du service départemental de la jeunesse et des sports [...]

Cote : 6Edepot20 - Dates : 1987-1988 - Équipements socio-culturels.- Maison de promotion de l'art et de la culture amérindienne, projet de construction : extrait des délibérations du conseil municipal avec mémoire explicatif (1988). Centre d'activités de pleine nature, projet de construction : extraits des délibérations du conseil municipal et plans (1987) [...]

Cote : 6Edepot21 - Dates : 1983-1985 - Centre social en milieu rural, financement : extrait des délibérations du conseil municipal, dossier de subvention, correspondance (1983-1985) ; construction : extraits des délibérations du conseil municipal, avis d'appel d'offres, cahiers des charges, actes d'engagement, factures, correspondance, plans (1984-1985) ; déplacement du réseau moyenne tension : dossier de demande (correspondance, mé [...]

Cote : 6Edepot22 - Dates : 1977-1991 - École : plan d'esquisse (1977). Projet de construction de quatre salles de classe et sanitaires : plan (1991) [...]

Cote : 6Edepot23 - Dates : 1988 - Centre artisanal de six ateliers, construction : notice descriptive sommaire des travaux, note sur les coûts, plans [...]

Cote : 6Edepot24 - Dates : 1986-1990 - Assainissement du bourg : marché, avenant, devis (1986). Aménagement et assainissement de la cale inclinée du village de Bellevue : rapport de présentation, avenant (1986). Traitement des eaux usées du bourg (accès au site de la lagune) : dossier d'avant projet sommaire, avec plan (1990). [...]

Cote : 6Edepot25 - Dates : 1984 - Électrification rurale, ligne moyenne tension Iracoubo-Savane Morpio : note de présentation, devis, plan [...]

Cote : 6Edepot26 - Dates : 1986-1989 - Voirie rurale.- Chemin de Trou-Poisson, travaux de stabilisation : dossier d'appel d'offres (avec plans), procès verbaux de jury de concours et de commission d'appel d'offres, marché, dossier d'avant projet sommaire (avec plans), correspondance [...]

Cote : 6Edepot27 - Dates : 1989-2001 - Centre intercommunal d'action sociale de la circonscription de Kourou-Iracoubo-Sinnamary-Saint-Élie : brochure de présentation, règlement intérieur Projet de centre socio-culturel du Département : plan des façades et coupe (1989) [...]

Cote : 6Edepot28 - Dates : 1990-1992 - Information sanitaire.- Périnatalité en Guyane : rapport rédigé par le Docteur Frédéric Rostand, médecin de PMI (1992). Causes médicales des décès en Guyane 1983-1988 : étude de l'Observatoire régional de santé de Guyane (ORSG) (1990) [...]

Cote : 6Edepot29 - Dates : 1947-1969 - École de Trou-Poisson.- Affectation d'instituteurs : arrêtés et procès verbaux d'installation (1947-1964). Mobilier scolaire : inventaire (1963 et s. d.). Fourniture et manuels scolaires : listes, bons de commande (1964). Effectifs : tableaux des mouvements d'élèves pour l'année 1963-1964. Vie scolaire : correspondance adressée au maire d'Iracoubo par l'instituteur (1963-1969) et par l'inspecte [...]

Cote : 6Edepot30 - Dates : 1964-1982 - École mixte d'Iracoubo (bourg).- Instituteurs, affectation : notifications d'arrêtés de nomination (1972-1980). Monitrice, indemnité de résidence : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1965). Mobilier et manuels scolaires : inventaire (1964), devis de fournisseurs (1981-1982), lettre du délégué local de l'UDF au maire sur l'acquisition locale de mobilier (1982). Effec [...]

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