Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 3 notices
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Cote : 2Q1 - Dates : 1839-1846 -
Registre composite comprenant : Habitations domaniales de Montjoly et de Baduel, établissement de Saint-Denis et salles d'asile, inventaire estimatif : procès verbal (29 août 1846) ; habitations de Montjoly et Baduel : baux à ferme avec inventaires descriptifs joints (1841) ; commission destinée "à donner son avis sur les chances de succès et les dépenses que pourrait nécessiter la culture des [...]
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Cote : 2Q2 - Dates : 1825 -
Habitation Tilsitt (Roura) : inventaire estimatif (30 août 1825)
1 pièce papier, 4 f. [...]
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Cote : 2Q3 - Dates : 1902 -
Service des domaines : projet d'arrêté d'organisation
1 cahier papier [...]
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