Chemin de navigation

Articles d'archives

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 8 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 16J
Copier le lien ci-dessous

Cote : 16J1 - Dates : 2007-2012 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Awala-Yalimapo, étude du schéma directeur d'assainissement des eaux : rapports de phase 1 et 3, dossier d'enquête publique de zonage, registre d'enquête publique, rapport et conclusions motivées (2010-2012). Saint-Laurent-du-Maroni, zone d'aménagement concerté (ZAD) de Saint-Maurice, révision simplifiée du plan d'occupation des [...]

Cote : 16J2 - Dates : 2009-2014 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Saül, schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales : recueil des données, élaboration des scenarii et élaboration du schéma (2009-2010), carte du zonage d'assainissement (septembre 2010), dossier d'autorisation préalable de distribuer de l'eau potable et de déclaration publique des périmètres de protection (oct [...]

Cote : 16J3 - Dates : 2008-2018 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Matoury, construction d'un casino par la société SOGEXCAM, impact au titre de la loi sur l'eau : rapport d'étude et mémoire de réponse de la société (2015). Saint-Georges de l'Oyapock, construction de la cité scolaire, mise en conformité du plan local d'urbanisme : notice de présentation (avril 2018), registre d'enquête publiq [...]

Cote : 16J4 - Dates : 2013 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Montsinéry-Tonnegrande, installation de stockage de déchets non dangereux, autorisation d'exploitation d'une installation classée : dossier de demande, études d'impact et de danger, dossiers administratifs et techniques, notice d'hygiène et de sécurité, plans, annexes, dossier de démonstration de maîtrise du risque aviaire. [...]

Cote : 16J5 - Dates : 2013 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Montsinéry-Tonnegrande, installation de stockage de déchets non dangereux, autorisation d'exploitation d'une installation classée : annexes [...]

Cote : 16J6 - Dates : 2010-2011 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Kourou, centre de propulsion d'eau glacée, autorisation d'exploiter : dossier de demande, dossier de présentation (avec plans), rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur [...]

Cote : 16J7 - Dates : 2008-2012 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Matoury, centre commercial Family Plaza, autorisation d'exploitation : dossier de demande (avec plans), dossier de présentation (avec plans), rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur (2008-2009) ; aménagement de la 2de entrée de la ville, voie de liaison Copaya-Matourienne : dossier d'enquête publique, étude pré [...]

Cote : 16J8 - Dates : 2013-2018 - Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Mana, projet de construction d'un parc solaire : dossier de demande de permis de construire (2017), registre d'enquête publique (2018). Montsinéry-Tonnegrande, aménagement de la zone dite Kalina, lieu-dit La Baume : dossier correctif loi sur l'eau (2013), registre d'enquête publique (2014). Régina-Kaw, aménagement de voirie agr [...]