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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 150 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 11M
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Cote : 11M1 - Dates : 1808-1836 - Traite des noirs, répression et libération d'esclaves : projet d'arrêté, extrait de dépêche ministérielle, projet d'ordonnance royale, projet de loi, décret colonial pour le rachat et l'engagement au Sénégal de cent noirs, correspondance [...]

Cote : 11M2 - Dates : 1819 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M3 - Dates : 1819-1822 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M4 - Dates : 1820 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M5 - Dates : 1821 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M6 - Dates : 1822 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M7 - Dates : 1822 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M8 - Dates : 1822 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M9 - Dates : 1825 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M10 - Dates : 1826 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M11 - Dates : 1827 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M12 - Dates : 1827-1829 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M13 - Dates : 1828 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M14 - Dates : 1828 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M15 - Dates : 1828-1832 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M16 - Dates : 1829 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M17 - Dates : 1829 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M18 - Dates : 1830 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M19 - Dates : 1830 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M20 - Dates : 1830 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M21 - Dates : 1831 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M22 - Dates : 1831 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M23 - Dates : 1841 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M24 - Dates : 1846 - Traite négrière : dossiers de navires (procès verbaux de réception et d'immatriculation, de livraison et d'embarquement, correspondance, rapports, instructions, ordonnances coloniales, mémoires, extraits des registres du greffe du tribunal de 1ère instance, comptes rendus et décisions de la commission spéciale, lettres ministérielles, inventaire de pièces dans l'instruction de la procédure, déc [...]

Cote : 11M25 - Dates : 1820-1827 - Contravention aux lois prohibitives de la traite des noirs, instauration d'amendes : dépêche ministérielle, correspondance (1820) ; produit de la confiscation : ordonnance coloniale (1824) ; loi du 25 avril 1827 : notification (1827). [...]

Cote : 11M26 - Dates : 1824 - Traite des noirs, extrait d'une liste de bateaux signalés au gouvernement anglais ayant armé à Nantes : circulaire du Ministère de la marine et des colonies. [...]

Cote : 11M27 - Dates : 1830-1831 - Libération de noirs de traite provenant de saisie : titre de libération, arrêté du gouverneur nommant, par bateau, les esclaves libérés, note. [...]

Cote : 11M28 - Dates : 1831-1836 - Esclaves libérés, engagement envers le gouvernement pour 7 ans : actes d'engagement. [...]

Cote : 11M29 - Dates : 1833 - Détail des journées des noirs provenant de saisie employés dans les ateliers du service colonial : états nominatifs. [...]

Cote : 11M30 - Dates : 1832 - Historique de l'esclavage par Saint-Hilaire, maître des requêtes et directeur des colonies : troisième partie du précis sur La législation des colonies françaises : des esclaves. 6 exemplaires. [...]

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