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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 24 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 1175W
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Cote : 1175W1 - Dates : 1979-1990 - Conseil général : table chronologique des délibérations (janvier 1979-décembre 1990) 1 registre [...]

Cote : 1175W2 - Dates : 1979-1988 - Conseil général, bureau : table chronologique des délibérations et décisions (janvier 1979-11 juillet 1988) [...]

Cote : 1175W3 - Dates : 1999 - Département, état des finances : rapport d'analyse 1994-1997 par le cabinet muchel Kopfler (avril 1999) [...]

Cote : 1175W4 - Dates : SD - Association des maires de Guyane : résolution relative au problème foncier (septembre 1993) et contribution à la réflexion sur l'aménagement du territoire à l'horizon 2015 (s. d.) [...]

Cote : 1175W5 - Dates : 1997 - "Guyane 1997 : état des lieux et propositions", rapport de Jean-François merle, inspecteur général de l'agriculture au secrétaire d'état à l'outre-mer (octobre 1997) [...]

Cote : 1175W6 - Dates : 1999 - Musée départemental, horaires, repos compensateur des agents : note de la directrice des ressources humaines au président du Conseil général (21 juillet 1999) [...]

Cote : 1175W7 - Dates : 1993 - Schéma directeur d'équipement et de développement des ports de pêche en Guyane, 2 tomes (septembre 1993) [...]

Cote : 1175W8 - Dates : 1998 - Ville de Cayenne : contrat local de sécurité (dact., 19 p.) [...]

Cote : 1175W9 - Dates : SD - Finances départementales : observations définitives de la Chambre régionale de comptes sur la gestion des exercices 1985 à 1995 (s. d.) [...]

Cote : 1175W10 - Dates : 1999 - Sécurité du travail : rapport d'activité concernant l'intervention du Conseil général par le cabinet DEMOS Formation (juillet 1999) [...]

Cote : 1175W11 - Dates : 1997 - Zones franches industrielles d'exportation, étude de faisabilité : second rapport intermédiaire (mars 1997) [...]

Cote : 1175W12 - Dates : 1996-1999 - Conseil général, orientations budgétaires : rapports (1996 et 1999) [...]

Cote : 1175W13 - Dates : 2002 - Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées, commission plénière du 5 mars 2002 : rapport [...]

Cote : 1175W14 - Dates : 2001 - Direction de la solidarité et de la prévention : rapport d'activité 2000 [...]

Cote : 1175W15 - Dates : 1992-2001 - Comité technique paritaire du Département : réglement intérieur (décembre 1999), procès verbaux des séances des 7 février 1992, 5 septembre 1994, 28 décembre 1995, 11 janvier et 26 juin 1996,10 février et 18 juin 1998, 6 novembre 2001 et 25 avril 2002, rapports (2000-2002), notamment : modification de l'organigramme du Conseil général (septembre 2001) et réorganisation des CAIT (août 2001). [...]

Cote : 1175W16 - Dates : 1998-2001 - Service de la médecine professionnelle et préventive, visite de locaux du Conseil général : rapports (1998, 2001) [...]

Cote : 1175W17 - Dates : 1996 - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR), approbation : rapport au Conseil général [...]

Cote : 1175W18 - Dates : 1999 - Etude de Bernard Fragonard, conseiller-maître à la Cour des comptes : "Les départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi" [...]

Cote : 1175W19 - Dates : 1996 - Conférence des exécutifs de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique (1er-4 avril 1997), thèmes de la Guyane (revalorisation de la dotation générale de décentralisation, santé et action sociale, éducation, transports et désenclavement des communes de l'intérieur) : rapport [...]

Cote : 1175W20 - Dates : 1997 - Tourisme.- Schéma de développement et d'aménagement touristique et de loisir de la Guyane (STATLG) : rapport de l'ARUAG (novembre 1997) [...]

Cote : 1175W21 - Dates : 1997-1998 - Laboratoire départemental d'hygiène et d'analyses biologiques, suppression : notes, compte rendu de réunion, rapport d'évaluation [...]

Cote : 1175W22 - Dates : 1988-1999 - Chefs coutumiers, indemnités et dotation d'habillement : notes, rapports, correspondance (1988-1999) ; réunion : lettre du chef coutumier de kourou avec note jointe (octobre 1999). [...]

Cote : 1175W23 - Dates : 1998-1999 - Comité des oeuvres sociales du département de la Guyane (COSDEG), mise en place : rapport de présentation au président du Conseil général (janvier 1998) ; participation financière du Département : rapport au Conseil général (mars 1999) avec statuts et réglement intérieur et budget prévisionnel 1999 [...]

Cote : 1175W24 - Dates : 1997 - Abolition de l'esclavage, commémoration du 150e anniversaire : notes, pré-programme, compte rendu de réunion [...]