Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 13 notices
|
Copier le lien ci-dessous
|
|
Cote : 1140W1 - Dates : 1993-1999 -
Personnel de l'Etat : procès verbaux d'installation (20 août 1993-7 septembre 1999).
1 registre [...]
|
|
Cote : 1140W2 - Dates : 1999-2002 -
Personnel de l'Etat : procès verbaux d'installation (13 octobre 1999-18 juin 2002).
1 registre [...]
|
|
Cote : 1140W3 - Dates : 2002-2005 -
Personnel de l'Etat : procès verbaux d'installation (20 juin 2002-16 février 2005).
1 registre [...]
|
|
Cote : 1140W4 - Dates : 2005-2008 -
Personnel de l'Etat : procès verbaux d'installation (1er mars 2005-3 mars 2008).
1 registre [...]
|
|
Cote : 1140W5 - Dates : 1983-1985 -
Saisine des assemblées locales (Conseil général, conseil régional) sur des projets de loi ou de décret : projets de texte, rapports, avis des services de l'état, lettres de saisine des présidents, délibérations des assemblées, correspondance.
Concerne : réforme des études médicales dans les DOM, comités consultatifs régionaux de la recherche et de la technologie, extension aux DOM de l'assuranc [...]
|
|
Cote : 1140W6 - Dates : 1987 -
Saisine des assemblées locales (Conseil général, conseil régional) sur des projets de loi ou de décret : projets de texte, rapports, avis des services de l'état, lettres de saisine des présidents, délibérations des assemblées, correspondance.
Concerne : modification du code des domaines de l'Etat, adaptation de la législation sociale aux transferts de compétences opérés au profit des départemen [...]
|
|
Cote : 1140W7 - Dates : 1988 -
Saisine des assemblées locales (Conseil général, conseil régional) sur des projets de loi ou de décret : projets de texte, rapports, avis des services de l'état, lettres de saisine des présidents, délibérations des assemblées, correspondance.
Concerne : élection des membres et fonctionnement des chambres d'agriculture, adaptation aux dentistes, sages-femmes et pharmaciens des DOM des dispositio [...]
|
|
Cote : 1140W8 - Dates : 1989-1990 -
Saisine des assemblées locales (Conseil général, conseil régional) sur des projets de loi ou de décret : projets de texte, rapports, avis des services de l'état, lettres de saisine des présidents, délibérations des assemblées, correspondance.
Concerne : adaptation législative et organisation administrative des DOM, protection sociale des bénéficiaires du RMI, opérations d'aménagement par les SA [...]
|
|
Cote : 1140W9 - Dates : 1990-1991 -
Saisine des assemblées locales (Conseil général, conseil régional) sur des projets de loi ou de décret : projets de texte, rapports, avis des services de l'état, lettres de saisine des présidents, délibérations des assemblées, correspondance.
Concerne : conseils départementaux de l'habitat dans les DOM, répartition de la DGE des départements pour 1990, extension à l'enseignement supérieur des c [...]
|
|
Cote : 1140W10 - Dates : 1979-1982 -
Immigration.- Hmongs naturalisés par décret : répertoire alphabétique.
1 registre [...]
|
|
Cote : 1140W11 - Dates : 1983-1987 -
Immigration.- Hmongs, naturalisations : suivi des demandes (nom, prénom, date de dépôt en préfecture, de visa par le secrétaire général, de transmission au ministère, suite réservée).
1 registre [...]
|
|
Cote : 1140W12 - Dates : 1978-1987 -
Immigration.- Hmongs, naturalisations : dossiers individuels, correspondance, listes (notamment : liste des Hmongs du centre d'hébergement de Cacao, mai 1978). [...]
|
|
Cote : 1140W13 - Dates : 1988 -
Réfugiés du Surinam,dépenses d'accueil, de nourriture, de transport, de stockage, de soins et de désinfection : situations au 31 juillet, 31 août et 31 septembre 1988 (factures, avenants au contrats d'engagement des personnels de prise en charge, états mensuels et cumulés des dépenses). [...]
|