Chemin de navigation

Articles d'archives

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 86 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 1139W
Copier le lien ci-dessous
Page 1/3
1 2 3

Cote : 1139W1 - Dates : 1973 - Élections cantonales de 1973, candidatures : déclarations (1er et 2e tour), télégrammes, état, liste [...]

Cote : 1139W2 - Dates : 1980-1981 - Éducation nationale.- Établissements scolaires : catalogues des établissements publics et privés pour 1980-1981 (1981). Effectifs à la rentrée scolaire 1979-1980 : tableau (1979) et statistiques provisoires (1981). Situation : note d'information (1980). Projets d'activités éducatives et culturelles (PACTE) dans les établissements du 2e degré : document de présentation (1980) [...]

Cote : 1139W3 - Dates : 1979 - Solidarité avec la population de la Martinique, création d'un comité départemental de collecte : note du préfet (s. d. [1979]) [...]

Cote : 1139W4 - Dates : 1964 - Conseil général, commission départementale : compte rendu analytique [...]

Cote : 1139W5 - Dates : 1966-1967 - Aéronautique.- Circulation aérienne : autorisations de survol (1967). Réforme d'aéronefs : correspondance (1966) [...]

Cote : 1139W6 - Dates : 1962-1967 - Circulation routière.- Transport routier, transit de camions surinamiens, autorisation : notes et correspondance (1967). Transports publics de voyageurs, règlement d'exploitation : arrêté, notes, correspondance (1963). Tarif des taxis et transports de matériaux : notes, correspondance (1962-1966). Réglementation de la circulation à Cayenne : délibération du conseil municipal, notes, corresponda [...]

Cote : 1139W7 - Dates : 1960-1962 - Zones sensibles.- Conservation des espaces boisés : rapport du directeur départemental de la construction (2 mai 1962) et directive du ministère (1960) [...]

Cote : 1139W8 - Dates : 1962 - Réunion des maires : "Exposés faits par divers chefs de service à la réunion des maires du 29 novembre 1961", imprimé, 45 p. Exposés sur les moyens pratiques de combattre la lèpre, sur l'élevage en Guyane et les problèmes de fertilité des sols, sur les formalités pratiques à accomplir en vue de l'obtention des différents secours accordés par le Service d'aide sociale, sur l'application du plan [...]

Cote : 1139W9 - Dates : 1967 - Personnel.- Fêtes religieuses, autorisation d'absence : note [...]

Cote : 1139W10 - Dates : SD - Débit de poudres, réglementation de l'exploitation : arrêté ministériel (s. d. [après 1956]) [...]

Cote : 1139W11 - Dates : 1967 - Pêche.- Exercice illégal de fonctions à bord : procès verbal de gendarmerie et note de transmission du préfet au chef de l'inscription maritime [...]

Cote : 1139W12 - Dates : 1969-1970 - Syndicat de communes pour le personnel municipal.- Journées d'études municipales : comptes rendus des 3e et 4e cycle [...]

Cote : 1139W13 - Dates : 1977 - Comité d'action sociale en faveur des personnes originaires des DOM-TOM (CASODOM) : rapport d'activité [...]

Cote : 1139W14 - Dates : 1980 - Liste des personnalités du Département de la Guyane (6 juin 1980) [...]

Cote : 1139W15 - Dates : 1968-1971 - Fiscalité.- Application de la TVA en Guyane : notes, notamment note sur le remplacement éventuel de l'octroi de mer par la TVA (1968) [...]

Cote : 1139W16 - Dates : 1974-1975 - Fonds d'investissement pour le développement de l'outre-mer (FIDOM), comité directeur : ordre du jour de la réunion du 27 mars 1975, procès verbaux de la réunion du 26 février 1974, résolutions du comité restreint du 26 novembre 1974 [...]

Cote : 1139W17 - Dates : 1981 - VIIe plan de développement économique et social 1976-1980 : compte rendu (éducation nationale, recherche agronomique, étude de ressources marines, affaires maritimes, travail et participation, postes et télécommunications, budget, office du tourisme) [...]

Cote : 1139W18 - Dates : 1967 - Conseil général de la Guyane : rapports présentés dans la session du 24 avril 1967 [...]

Cote : 1139W19 - Dates : 1978-1980 - VIIIe plan (1979-1980), Fonds d'investissement pour le développement de l'outre-mer (FIDOM).- Préparation : circulaires ministérielles (janvier 1979). Conseil régional : ordre du jour, rapports, délibérations (10 juillet 1978-31 décembre 1979). Conseil économique et social : ordre du jour, délibérations, avis (3 octobre 1979-12 janvier 1980) [...]

Cote : 1139W20 - Dates : 1965 - Ve plan, rapport général pour la Guyane : annexe (agriculture, forêt, pêche, recherche minérale, énergie, industrie, infrastructure, éducation, habitat et urbanisme, tourisme) (s. d. [1965]) [...]

Cote : 1139W21 - Dates : 1968-1983 - Tutelle des communes.- Ville de Cayenne, personnel : arrêtés de nomination, reclassement et promotion soumis au contrôle de légalité [...]

Cote : 1139W22 - Dates : 1982 - Régiment du service militaire adapté de Guyane (RSMA), chantier de construction de la route Roura-Kaw : note de présentation à l'occasion de la visite du 27 octobre 1982 (dactylographié, 4 p.) [...]

Cote : 1139W23 - Dates : 1963 - Immeubles départementaux : état de l'actif immobilier du Département de la Guyane [...]

Cote : 1139W24 - Dates : 1966-1967 - Centre national d'études spatiales (CNES), demandes de concession par l'État pour production et distribution d'électricité en Guyane : dossiers de demande, avec plans (août 1966 et février 1967) [...]

Cote : 1139W25 - Dates : 1962-1963 - Économie.- Industrie minière : "Note sur l'avenir minier de la Guyane française dans l'état actuel des connaissances" par l'arrondissement métrologique de Guyane (novembre 1962). Aide américaine et financements internationaux applicables à l'Amérique latine, aspects financiers et fiscaux : rapport de B. Esambert, ingénieur des mines, et lettre d'envoi au préfet (mai-juin 1963). [...]

Cote : 1139W26 - Dates : 1959 - Comité départemental d'action économique, Commission Immigration, emploi et habitat, groupe de travail immigration : rapport (s. d. [1959]) ; commission production, groupe de travail agriculture-élevage : rapport (juin 1959, 2 exemplaires). [...]

Cote : 1139W27 - Dates : 1955 - Ports de Guyane et des Antilles françaises, chaînes de transport du bois et de la banane : rapport de mission de L. Feline, ingénieur en chef du génie maritime (juin 1955, 3 volumes, dont un volume de photographies) [...]

Cote : 1139W28 - Dates : 1992 - Dépenses publiques : "Une année de l'État en Guyane. Dépense publiques et para-publiques", brochure éditée par la préfecture (2 exemplaires) [...]

Cote : 1139W29 - Dates : 1997 - Agriculture : "Guyane 1997 : état des lieux et propositions", rapport au secrétaire d'État à l'Outre-mer par Jean-François Merlé, inspecteur général de l'agriculture (octobre 1997) [...]

Cote : 1139W30 - Dates : SD - Département de la Guyane, action sanitaire et sociale : plan des projets (Goûter des mères - Quart de lait à l'écolier - Allocations prénatales - Aide au logement - Goutte de lait dans les communes - Action sociale en faveur des adolescents hanséniens - Square pour enfants - Auxiliaires familiales - Garderie - Maison d'enfants) (s. d. [1950]) [...]

Page 1/3
1 2 3